Mentions légales

Le site du Centre Social Intercommunal de la Vallée de l'Authre a été crée par le service communication de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac (3, place des Carmes - 15000 AURILLAC /  04.71.46.86.30) et édité par le Centre Social Intercommunal de la Vallée de l'Authre (2, places des Ecoles - 15250 NAUCELLES / 04.71.47.24.10)

 

  • Directeur de la publication : Caroline LUGOL-PRADEL, directrice du Centre Social Intercommunal de la Vallée de l'Authre
  • Rédacteur et mise à jour: Anne DELHOSTAL, secrétaire
  • Crédit photos : Centre Social Intercommunal de la Vallée de l'Authre

 

Hébergement:

Ce site est hébergé par la société OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
N° SIRET 424 761 419 00045
http://www.ovh.com

Reproduction:

La structure générale du site, ainsi que les textes, photos et images le composant sont la propriété du Centre Social Intercommunal de la Vallée de l'Authre. En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toutes utilisations, reproductions partielles ou totales à usage collectif, par quelques procédés que ce soient, est strictement interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site internet et les contenus des sites tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du Centre Social Intercommunal de la Vallée de l'Authre.

Dans le cas contraire, le site du centre social peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La CABA décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Protection des données personnelles

Dans le cadre de sa navigation sur le site et de ses échanges avec le Centre Social Intercommunal de la Vallée de l'Authre, l'utilisateur est amené à communiquer un certain nombre de données personnelles le concernant. Le Centre Social s'engage à ne pas fournir ces données à autrui. Les données recueillies sont exclusivement réservées au suivi et à la gestion des demandes en cours avec le Centre Social.

Conformément aux dispositions du Règlement Européen n°2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD », applicable à compter du 25 mai 2018, et de la Loi Informatique et Libertés rectifiée (notamment par la loi n°2018-493, dite « LIL 3 », du 20 juin 2018 et son décret d'application), l'utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au Centre Social Intercommunal de la Vallée de l'Authre via l'adresse:  centre.social.vallee.authre@csiva.fr, le tout accompagné d'un justificatif de votre identité.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.